Politiques en cours de révision

La CSTIT s'est engagée à faire participer les intervenants aux exercices de révision des politiques. Veuillez vous reporter aux demandes de rétroaction ci-dessous, où sont indiquées les politiques qui font actuellement l'objet d'une révision.

Si vous avez des commentaires à formuler sur toute politique ou procédure en cours de révision, la CSTIT souhaite les connaître.

Consultez le Manuel des politiques de la CSTIT pour examiner les politiques dans leur version actuelle.

Si vous souhaitez consulter les résultats antérieurs des engagements envers les politiques, veuillez envoyer un courriel à Politiques.

Réunion du Conseil de gouvernance – septembre 2026

  • Examen de la politique 05.02, Services et programmes de réadaptation professionnelle

La Commission de la sécurité au travail et de l’indemnisation des travailleurs (WSCC) est en train de réviser la politique 05.02, Services et programmes de réadaptation professionnelle. Le but de cet examen est de déterminer si la politique fournit des directives claires et efficaces sur les services et les programmes de réadaptation professionnelle.

Comme le prévoit actuellement la politique 05.02, la réadaptation professionnelle commence par une exploration professionnelle, qui sert à élaborer un plan de réadaptation professionnelle. Ce plan a pour objectif d’aider le travailleur à réfléchir à son retour au travail et à se doter d’une feuille de route avec des délais pour obtenir un travail convenable ou recouvrer son employabilité. 

La politique 05.02 présente également les services de réadaptation professionnelle fournis par la WSCC, y compris une évaluation du milieu de travail et une aide à la recherche d’emploi. En outre, elle établit les programmes de réadaptation professionnelle qui peuvent être offerts aux travailleurs, dont la formation en cours d’emploi, l’inscription à un programme d’études sous réserve d’une approbation, l’aide au travail autonome (dans certaines circonstances) ainsi que les prestations de transition vers la retraite. 

Vous avez des commentaires à formuler au sujet de cette politique? Veuillez les envoyer à Politiques d’ici le 5 août 2026