Yellowknife, T.N.-O. (le 25 novembre 2021) – La Commission de la sécurité au travail et de l’indemnisation des travailleurs (CSTIT) des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut annonce que le taux de cotisation moyen ou taux de base restera le même que l’an dernier.
En 2022, le taux moyen se maintiendra pour une deuxième année consécutive à 2,40 $ par 100 $ de la masse salariale cotisable. Il s’agit du taux de base que la CSTIT utilise comme point de départ lors de l’établissement des taux de chaque sous-catégorie.
Les employeurs exerçant des activités similaires et étant exposés à des risques comparables sont regroupés, et chacun paiera un montant précis qui dépend du taux de groupe fixé en fonction de leur industrie et de l’importance de leur masse salariale. Alors que le taux de base restera le même en 2022, les taux de groupe ou de « sous-catégories » augmenteront ou diminueront en fonction des coûts des demandes d’indemnisation que doivent couvrir les employeurs pour des blessures ou maladies professionnelles dans chaque secteur.
Entre 2016 et 2020, 11 des 16 sous-catégories d’employeurs des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut ont démontré une amélioration de leurs coûts liés aux demandes d’indemnisation, tandis que cinq ont affiché une hausse de tels coûts. Par conséquent, ces 11 groupes verront leurs taux diminuer et les cinq autres verront les leurs augmenter en 2022. Les industries où les taux augmenteront l’an prochain sont celles du transport par camion et maritime, des activités minières, des services de santé, de bien-être et d’urgence, des ventes et du service après-vente de véhicules motorisés et des services publics des gouvernements des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut. Au nombre des sous-catégories bénéficiant d’une diminution des taux se trouvent la construction générale, le commerce de détail ainsi que les loisirs de plein air et le tourisme.
« Les taux de cotisation des groupes d’employeurs varient en fonction de l’expérience en matière de blessures et de maladies professionnelles de chacun afin de couvrir les coûts actuels et futurs des accidents du travail, a déclaré Debbie Molloy, présidente-directrice générale de la CSTIT. Les employeurs doivent savoir que leur rendement compte et qu’ils peuvent influer sur les taux de cotisation en mettant en place des programmes de sécurité efficaces pour prévenir les blessures et les incidents liés au travail. »
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Maggie Collins
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